Passé Composé

SCEV Champagne Marie TASSIN, SCEV

Présentation de la marque Passé Composé

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2016 par la société SCEV Champagne Marie TASSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Passé Composé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la société SCEV Champagne Marie TASSIN domicilié(e) 7 rue de la Lande - 10110 - Celles sur Ource - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 115 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV Champagne Marie TASSIN, Mme. Marie Madeleine TASSIN domicilié(e) 7 rue de la Lande - 10110 - Celles sur Ource - France.

La marque Passé Composé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4239588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passé Composé arrivera à expiration en date du 12 janvier 2026.

SCEV Champagne Marie TASSIN a également déposé les autres marques suivantes : Passé Antérieur , Emotion Blanche , Contrastes , Provocation Rosée , Futur Antérieur